Convention collective des OPCHS - Documents utiles
29/01/2024
Le point sur les nouveautés et évolutions de la CCN des OPH
Dossier - 9 fichiers
25/01/2024
Analyse du jugement du TA de Nantes n° 2109691 et contre argumentaire
Fichier PDF - 246.81 Ko
25/01/2024
Plan de comptes HLM - Arrêté du 14 décembre 2022
Fichier XLSX - 189.66 Ko
02/12/2023
Règlement Général de l'ANRU (NPNRU) au 28 novembre 2023
Dossier - 7 fichiers
28/11/2023
Présentation de la convention FOPH - Arkéa Banque Entreprises & Institutionnels, octobre 2023
Fichier PDF - 2.9 Mo
23/10/2023
Présentation de la 12e journée des Directions Financières du 17 octobre 2023
Fichier PDF - 7.22 Mo
18/10/2023
- CGLLS
- +2
Titres participatifs 3ème tranche CDC – tous OLS - matrice de calcul de coûts conditions juillet 2023
Dossier - 3 fichiers
11/09/2023
Comptabilisation de la RLS et du lissage
07/09/2023
Programme de la journée professionnelle DAF du 17 octobre 2023 à Paris
Fichier PDF - 271.24 Ko
31/08/2023
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