Support du webinaire DAF FOPH des 25 février et 10 mars 2022 : Plan de comptes, commentaires et Etats Réglementaires 2021
Fichier PDF - 1.4 Mo
03/10/2022
TAXE D’APPRENTISSAGE 2022
01/10/2022
Collecte contribution de formation professionnelle 2022
Dossier - 2 fichiers
01/10/2022
Support du webinaire Indexation dans Visial Web et import Harmonia, septembre 2022
Fichier PDF - 926.25 Ko
23/09/2022
Désignation des personnes qualifiées institutionnelles au sein du CA des OPH
08/09/2022
Circulaire du Ministère du Logement (DHUP) relative aux nouvelles dispositions issues du décret n° 2009-1218 du 12 octobre 2009 applicables aux directeurs généraux des Offices publics de l’habitat.
Fichier PDF - 777.92 Ko
08/09/2022
Remplacement d'un administrateur en cours de mandat
08/09/2022
Protocole relatif à l'organisation des élections des représentants des locataires aux conseils d'administration des OPH
Fichier PDF - 417.22 Ko
08/09/2022
Le changement d'appellation de l'OPH suite à son changement de rattachement
08/09/2022
Participation à distance des administrateurs au Conseil d'administration d'un OPH
08/09/2022
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