Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Moyens de financement intra-groupe des sociétés de coordination et de leurs membres Dossier - 9 fichiers 04/04/2023 Délibération+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Principe de neutralisation du risque de conflits d’intérêts pour les administrateurs élus de la collectivité de rattachement Fichier PDF - 84.67 Ko 03/10/2022 déontologie+2 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris La publication des actes d’un OPH doit-elle être réalisée par voie d’affichage physique ou de manière électronique ? Fichier PDF - 378.07 Ko 09/06/2022 PublicationDélibération Lire
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs 1ère tranche CDC priorité OPH - Matrice de calcul de coûts et éléments de délibérations 05/10/2021 titre participatif+2 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH AFA Recommandations 2021 - 6 mai 2021 Fichier PDF - 2.87 Mo 05/06/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Grant Thornton, "Dispositif de sanction, mise en conformité Sapin II", 2017 Fichier PDF - 456.36 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Grant Thornton, "Guide d’utilisation de l’outil de diagnostic anticorruption", 2017 Fichier PDF - 795.28 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Grant Thornton, "Maquette outil de diagnostic anticorruption", 2017 Fichier XLSX - 269.56 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris AFNOR, "Tirer les leçons de la crise pour mieux manager les risques", septembre 2020 Fichier PDF - 1.23 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Editions Législatives, "Les audits de compliance dans les fusions acquisitions", 2020 Fichier PDF - 1.99 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter