Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris NPNRU : Règlement financier applicable au 1er janvier 2021 et données QPV Dossier - 2 fichiers 21/01/2021 NPNRUdémolition Se connecter
Document Finances et compatibilité Ajouter aux favoris Support du 5ème webinaire DAF sur l'actualité comptable du 5 novembre 2020 Fichier PDF - 1.76 Mo 20/01/2021 titre participatifcomptabilisation+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Etats réglementaires exercice 2020 : OPH, SA et Sociétés de Coordination Fichier PDF - 1.26 Mo 03/01/2021 Harmoniacomptes Se connecter
Document Normes comptables / comptes combinés Ajouter aux favoris Société de coordination et désignation des commissaires aux comptes Dossier - 2 fichiers 11/11/2020 comptes+2 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire DAF sur le SIEG du 15 octobre 2020 Fichier PDF - 1.63 Mo 16/10/2020 SIEGcomptabilité analytique Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Aspects comptables et financiers de la fusion de deux OPH Dossier - 2 fichiers 16/09/2020 conseil d’administration+1 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Guide interfédéral de répartition des produits et charges entre activités SIEG et hors SIEG : 2eme version, édition juin 2020 18/06/2020 SIEGcomptescomptabilité analytique Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Supports des webinaires DAF des 6 et 14 mai 2020 Dossier - 2 fichiers 15/05/2020 TVASIEGloi de finances Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Les titres participatifs pour les OPH : un nouveau levier pour financer les investissements Fichier PDF - 960.79 Ko 16/07/2019 titre participatif+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Arrêté du 1er avril 2019 modifiant certaines annexes de l'instruction comptable du 7 octobre 2015 Dossier - 2 fichiers 16/04/2019 plan de comptes+3 Se connecter