La société de coordination - Guide juridique

Les sociétés de coordination

Publié le 17/04/2024 Référent : Jean-Christophe MARGELIDON

La société de coordination - guide juridique, édition 2019

Fichier pdf - 2.17 Mo

FOPH-GJ-Societe_coordination-SEPT2019_simple.pdf

07/03/2024

regroupement

À lire sur le même sujet

Document

Ajouter aux favoris

Programme de la 4e journée nationale - Les sociétés de coordination mercredi 2 avril 2025

Fichier PDF - 161.18 Ko

25/03/2025

Lire
Document

Ajouter aux favoris

Rapport thématique de contrôle de l'Ancols : regroupement des organismes de logement social (juillet 2022)

30/05/2023
regroupement
Lire
Document

Ajouter aux favoris

Cartographie des OPH et des regroupements au 1er mars 2023

Fichier PDF - 6 Mo

31/03/2023
regroupement
+2
Lire
Document

Ajouter aux favoris

Programme de la journée des sociétés de coordination du 30 mars 2023

Fichier PDF - 202.82 Ko

24/03/2023
regroupement
+1
Lire

Espace collaboratif

Vous n'êtes pas membre de cet espace.

Pour accéder au contenu de cet espace collaboratif, vous devez en effectuer la demande via le formulaire de contact.