Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Contrôle interne: computation des seuils Dossier - 2 fichiers 15/11/2023 prévention de la corruptionachat Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Réduction du Loyer de Solidarité (RLS) : l’arrêté du 27 décembre 2018 et ses actualisations. Fichier PDF - 124.28 Ko 27/09/2023 RLS+2 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Les données ouvertes de la commande publique Dossier - 2 fichiers 08/09/2022 numériqueCAOachat Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Évolutions passées et réorientations possibles de la politique du logement Fichier PDF - 8.35 Mo 01/09/2022 investissements+3 Lire
Document Emploi Ajouter aux favoris TEMPS DE TRAVAIL DANS LES OPH : 1607H Fichier PDF - 331.53 Ko 30/06/2021 temps de travailfonctionnaire+1 Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Ressources humaines", juin 2021 Fichier XLSM - 343.46 Ko 31/05/2021 temps de travailGEPC conformité+2 Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Achats", juin 2021 Fichier XLSM - 341.2 Ko 31/05/2021 conformitéachat Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique Fichier PDF - 1.18 Mo 31/05/2021 prévention de la corruptiondécret+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique Fichier PDF - 853.01 Ko 31/05/2021 prévention de la corruptionachat Se connecter