Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Contrôle interne: computation des seuils Dossier - 2 fichiers 15/11/2023 prévention de la corruptionachat Se connecter
Document Communiqués de presse Ajouter aux favoris La FOPH et Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels s’engagent ensemble pour renforcer le financement de l’habitat social en France Fichier PDF - 230.7 Ko 03/10/2023 partenariatprêt+1 Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Taux d'intérêt des produits d'épargne réglementée au 1er février 2023 29/01/2023 empruntBanque des Territoires Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Les données ouvertes de la commande publique Dossier - 2 fichiers 08/09/2022 numériqueCAOachat Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Taux d’intérêt des produits d’épargne réglementée au 1er février 2022 31/01/2022 empruntBanque des Territoires Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Achats", juin 2021 Fichier XLSM - 341.2 Ko 31/05/2021 conformitéachat Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Attribution des logements et parcours résidentiel", juin 2021 Fichier XLSM - 339.65 Ko 31/05/2021 conformitéCALEOLattribution+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique Fichier PDF - 1.18 Mo 31/05/2021 prévention de la corruptiondécret+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique Fichier PDF - 853.01 Ko 31/05/2021 prévention de la corruptionachat Se connecter