Titres participatifs 1ère tranche CDC priorité OPH - Matrice de calcul de coûts et éléments de délibérations
05/10/2021
Règlement ANC n°2015-05 relatif aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture
Dossier - 2 fichiers
05/10/2021
29/09/2021
Fichier PDF - 968.2 Ko
11/08/2021
Support du webinaire FOPH DAF Actualités comptables du 24 juin 2021
Fichier PDF - 2.48 Mo
25/06/2021
Maquette cartographie des risques, "Achats", juin 2021
Fichier XLSM - 341.2 Ko
31/05/2021
Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique
Fichier PDF - 1.18 Mo
31/05/2021
Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique
Fichier PDF - 853.01 Ko
31/05/2021
Direction des achats de l'Etat, Guide "Maîtriser le risque de corruption dans le cycle de l'achat public", 2020
Fichier PDF - 5.75 Mo
31/05/2021
Espace collaboratif
Vous n'êtes pas membre de cet espace.
Pour accéder au contenu de cet espace collaboratif, vous devez en effectuer la demande via le formulaire de contact.