Moyens de financement intra-groupe des sociétés de coordination et de leurs membres
Dossier - 9 fichiers
04/04/2023
Immatriculation, Centre de Formalité des Entreprises (CFE) et SIREN
16/12/2021
FOPH - Seban, Mise en conformité SAPIN II, Evaluation du dispositif de lutte contre la corruption et le trafic d'influence, 2017
Fichier PDF - 507.96 Ko
31/05/2021
FOPH - Seban, Guide Juridique, Cartographie du risque pénal en matière de gouvernance, 2017
Fichier PDF - 444.89 Ko
31/05/2021
FOPH - Grant Thornton, "Restitution des travaux de mise en conformité loi Sapin II", Comité des Directeurs, juin 2017
Fichier PPTX - 6.33 Mo
31/05/2021
Direction des achats de l'Etat, Guide "Maîtriser le risque de corruption dans le cycle de l'achat public", 2020
Fichier PDF - 5.75 Mo
31/05/2021
AFA, Guide Pratique "La politique cadeaux et invitations dans les entreprises, les EPIC, les associations et les fondations", 2020
Fichier PDF - 2.21 Mo
31/05/2021
Transmission des comptes annuels des OPH
08/03/2021
Aspects comptables et financiers de la fusion de deux OPH
Dossier - 2 fichiers
16/09/2020
Journée du 26 juin 2018 consacrée au passage en comptabilité de commerce
Dossier - 8 fichiers
07/04/2018
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