Nouveau Document Normes comptables / comptes combinés Ajouter aux favoris Support et replay du webinaire DAEF 2023 - État d’avancement de la réforme comptable 2025 du 3 juin 2024 Fichier PDF - 1.14 Mo 03/06/2024 Harmonia+2 Se connecter
Document Réhabilitation Ajouter aux favoris Parution du décret relatif aux marchés globaux de performance énergétique à paiement différé 09/10/2023 décretmarché Lire
Document Réhabilitation Ajouter aux favoris Le tiers-financement ouvert aux OPH pour une durée expérimentale de 5 ans pour favoriser les travaux de rénovation énergétique 19/04/2023 rénovation énergétique+1 Lire
Document Services aux collectivités de rattachement Ajouter aux favoris L' analyse de EY et la synthèse de la FOPH sur les relations entre les OPH et leurs collectivités de rattachement au regard de la commande publique Dossier - 2 fichiers 10/03/2023 collectivité de rattachement +1 Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire Actualités fiscales et comptables 20 janvier 2023 Fichier PDF - 2.65 Mo 20/01/2023 loi de financesfacturationTVA+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Circulaire du Ministère du Logement (DHUP) relative aux nouvelles dispositions issues du décret n° 2009-1218 du 12 octobre 2009 applicables aux directeurs généraux des Offices publics de l’habitat. Fichier PDF - 777.92 Ko 08/09/2022 directeur généralagent public Se connecter
Document Webinaires Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH EY Société de coordination, groupe TVA et combinaison du 14 septembre 2021 Dossier - 2 fichiers 19/09/2021 TVAcombinaison des comptes Se connecter
Document Emploi Ajouter aux favoris Fonction publique : les lignes directrices de gestion Dossier - 4 fichiers 06/09/2021 fonctionnaireagent public Se connecter
Document Emploi Ajouter aux favoris TEMPS DE TRAVAIL DANS LES OPH : 1607H Fichier PDF - 331.53 Ko 30/06/2021 temps de travailfonctionnaire+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Direction des achats de l'Etat, Guide "Maîtriser le risque de corruption dans le cycle de l'achat public", 2020 Fichier PDF - 5.75 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter