Document Lettre du CF Ajouter aux favoris La Lettre du Conseil fédéral du 10 avril 2024 Fichier PDF - 307.76 Ko 25/04/2024 gouvernementLLI+3 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Arrêté du 4 avril 2024 fixant le plafond de la part forfaitaire de la rémunération des DG des OPH pris pour l'application de l'article R. 421-20 du code de la construction et de l'habitation 24/04/2024 directeur général+1 Lire
Document Atouts Ajouter aux favoris Atouts n°33 Fichier PDF - 525.65 Ko 23/01/2024 réhabilitation+3 Lire
Document Convention Ajouter aux favoris Convention 2023 - "Les OPH incubateurs de solutions" : les synthèses des organismes intervenants Fichier PDF - 1.86 Mo 01/06/2023 innovationénergie+1 Lire
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Les principaux outils de coopération à la disposition des OPH 08/09/2022 partenariatfoncieraménagement Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Titre-restaurant : Il faut passer un marché pour cet avantage en nature Fichier PDF - 39.29 Ko 08/09/2022 rémunération Lire
Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°107 Fichier PDF - 6.27 Mo 13/07/2021 contractualisation avec les collectivités+2 Lire
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Seban, Mise en conformité SAPIN II, Evaluation du dispositif de lutte contre la corruption et le trafic d'influence, 2017 Fichier PDF - 507.96 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Seban, Guide Juridique, Cartographie du risque pénal en matière de gouvernance, 2017 Fichier PDF - 444.89 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Grant Thornton, "Restitution des travaux de mise en conformité loi Sapin II", Comité des Directeurs, juin 2017 Fichier PPTX - 6.33 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter