Document Webinaires Ajouter aux favoris Support du webinaire Actualités fiscales et comptables du 30 janvier 2024 Fichier PDF - 1.39 Mo 30/01/2024 loi de finances+2 Se connecter
Document Focus DAF Ajouter aux favoris Focus DAF n°23 - janvier 2024 Fichier PDF - 742.4 Ko 16/01/2024 loi de finances+3 Lire
Document Patrimoine et foncier Ajouter aux favoris Règlement Général de l'ANRU (NPNRU) au 28 novembre 2023 Dossier - 7 fichiers 28/11/2023 ANRUNPNRU Se connecter
Document Réhabilitation Ajouter aux favoris Parution du décret relatif aux marchés globaux de performance énergétique à paiement différé 09/10/2023 décretmarché Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Réduction du Loyer de Solidarité (RLS) : l’arrêté du 27 décembre 2018 et ses actualisations. Fichier PDF - 124.28 Ko 27/09/2023 RLS+2 Se connecter
Document Réhabilitation Ajouter aux favoris Le tiers-financement ouvert aux OPH pour une durée expérimentale de 5 ans pour favoriser les travaux de rénovation énergétique 19/04/2023 rénovation énergétique+1 Lire
Document Services aux collectivités de rattachement Ajouter aux favoris L' analyse de EY et la synthèse de la FOPH sur les relations entre les OPH et leurs collectivités de rattachement au regard de la commande publique Dossier - 2 fichiers 10/03/2023 collectivité de rattachement +1 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Évolutions passées et réorientations possibles de la politique du logement Fichier PDF - 8.35 Mo 01/09/2022 investissements+3 Lire
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Supports du webinaire confédéral DAF ANRU du 29 mars 2022 : Exécution financière du NPNRU chez les bailleurs sociaux Dossier - 2 fichiers 30/03/2022 NPNRUcomptabilisationANRU Se connecter
Document Patrimoine et foncier Ajouter aux favoris Règlement Général de L'ANRU (NPNRU) au 30 août 2021 09/08/2021 NPNRUANRU Se connecter