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Maquette cartographie des risques, "Gestion locative personnes physiques", mai 2025
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21/05/2025
Documentation
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16/05/2024
10/10/2022
Protocole relatif à l'organisation des élections des représentants des locataires aux conseils d'administration des OPH
Fichier PDF - 417.22 Ko
08/09/2022
Participation à distance des administrateurs au Conseil d'administration d'un OPH
08/09/2022
25/04/2022
Souscription par l'OPH de l'assurance habitation pour le compte du locataire
07/09/2021
Contribution aux associations de locataires
13/07/2021
Approbation des comptes et participation à distance
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06/11/2020
Cartographie du risque pénal en matière de gouvernance
Dossier - 2 fichiers
07/05/2018
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