Règlement 2021-08 de L'ANC en cours d'homologation: de nouvelles dispositions pour les organismes d'HLM à partir de 2021
Dossier - 2 fichiers
28/10/2021
Support du webinaire FOPH DAF "Actualités comptables et prévisionnel à 10 ans" du 12 octobre 2021
Fichier PDF - 833.34 Ko
18/10/2021
Homologation du Règlement ANC 2021-08 modifiant le règlement ANC n° 2015-04 relatif aux comptes annuels des organismes de logement social
12/06/2021
Editions Législatives, "Les enquêtes internes", 2020
Fichier PDF - 2.05 Mo
31/05/2021
AFA, Questionnaire et pièces à fournir, Contrôles des entités assujetties à l'article 17 de la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016
Fichier PDF - 842.09 Ko
31/05/2021
AFA, Questionnaire n°1, Contrôle des entités assujetties au 3° de l'article 3 de la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016
Fichier PDF - 656.46 Ko
31/05/2021
AFA, Synthèse des résultats de l'enquête sur le secteur public local, avril 2022
Fichier PDF - 1.69 Mo
31/05/2021
FOPH - Grant Thornton, Support du webinaire de présentation de la démarche d'accompagnement de contrôle interne, janvier 2021
Dossier - 2 fichiers
28/01/2021
Support du webinaire DAF sur le SIEG du 15 octobre 2020
Fichier PDF - 1.63 Mo
16/10/2020
Guide interfédéral de répartition des produits et charges entre activités SIEG et hors SIEG : 2eme version, édition juin 2020
18/06/2020
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