Nouveau Document Vidéos Ajouter aux favoris Les OPH, des aménageurs du territoire 03/06/2024 aménagement+4 Lire
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Les principaux outils de coopération à la disposition des OPH 08/09/2022 partenariatfoncieraménagement Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière au 1er juin 15/06/2021 fonciertaxe Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Désignation du commissaire aux comptes (CAC) dans un OPH et dans une société de coordination 18/05/2021 comptes+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes combinés Ajouter aux favoris Société de coordination et désignation des commissaires aux comptes Dossier - 2 fichiers 11/11/2020 comptes+2 Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Valorisation de patrimoine : la DGFIP ouvre sa base de données "Demandes de Valeurs Foncières" (DVF) 13/08/2020 ventestatistiquesfoncier Se connecter
Document Services à la personne Ajouter aux favoris De nouvelles compétences pour de nouveaux services Fichier PDF - 7.93 Mo 10/10/2018 personnes âgéescompétence+1 Lire
Document Services à la personne Ajouter aux favoris Nouvelles attentes, nouveaux services : le rapport du groupe de travail Dossier - 2 fichiers 02/08/2018 personnes âgéeshandicap+1 Lire