Observations concernant la tenue de la comptabilité 2021
11/05/2021
Documentation
Comptabilisation des titres participatifs
11/04/2021
Prêts de Haut de Bilan Bonifié (PHBB) : points d'attention comptable et financière
13/11/2020
Comptabilisation remise d'intérêts Banque des Territoires clause de revoyure avril 2019
28/10/2020
Journée du 26 juin 2018 consacrée au passage en comptabilité de commerce
Dossier - 8 fichiers
07/04/2018
Recommandation de l'ANC sur les comptes bancaires des syndics de copropriété
17/05/2017
Provisionnement des dépenses de gros entretien.
Fichier PDF - 545.53 Ko
24/03/2014
Circulaire interministérielle du 29 janvier 2013
relative à la gestion de la dette des offices publics de l’habitat applicable à compter de
l’exercice comptable 2012.
Fichier PDF - 178.39 Ko
19/03/2014
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