Maquette cartographie des risques, "Achats", juin 2021
Fichier XLSM - 341.2 Ko
31/05/2021
Documentation
Maquette cartographie des risques, "Système d'information", juin 2021
Fichier XLSM - 338.66 Ko
31/05/2021
Support "Animation de l'atelier de cartographie des risques Patrimoine", mars 2021
Fichier PDF - 239.3 Ko
31/05/2021
Support "Animation de l'atelier de cartographie des risques Réhabilitation et Entretien", mars 2021
Fichier PDF - 230.41 Ko
31/05/2021
Formation "Contrôle interne et gestion des risques", membres du CODIR et COMEX, septembre 2021
Fichier PDF - 135.69 Ko
31/05/2021
Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique
Fichier PDF - 1.18 Mo
31/05/2021
Décret n° 2017-564 du 19 avril 2017 relatif aux procédures de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte au sein des personnes morales, version au 1er septembre 2022
Fichier PDF - 192.59 Ko
31/05/2021
Maquette cartographie des risques corruption, novembre 2021
Fichier XLSX - 551.9 Ko
31/05/2021
FOPH - Grant Thornton, Support du webinaire de présentation de la démarche d'accompagnement de contrôle interne, janvier 2021
Dossier - 2 fichiers
28/01/2021
Annexe réglementaire d'une convention sur la partie "Prévention de la corruption"
Fichier PDF - 190.55 Ko
27/11/2020
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