Document Communiqués de presse Ajouter aux favoris Marcel Rogemont réélu président de la Fédération des Offices Publics de l'Habitat Fichier PDF - 493.25 Ko 12/12/2023 électionprésident Lire
Document Réhabilitation Ajouter aux favoris Parution du décret relatif aux marchés globaux de performance énergétique à paiement différé 09/10/2023 décretmarché Lire
Document Réhabilitation Ajouter aux favoris Le tiers-financement ouvert aux OPH pour une durée expérimentale de 5 ans pour favoriser les travaux de rénovation énergétique 19/04/2023 rénovation énergétique+1 Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Moyens de financement intra-groupe des sociétés de coordination et de leurs membres Dossier - 9 fichiers 04/04/2023 Délibération+1 Se connecter
Document Services aux collectivités de rattachement Ajouter aux favoris L' analyse de EY et la synthèse de la FOPH sur les relations entre les OPH et leurs collectivités de rattachement au regard de la commande publique Dossier - 2 fichiers 10/03/2023 collectivité de rattachement +1 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Qui convoque le Conseil d'Administration pour l'élection du Président ? 08/09/2022 président+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris La publication des actes d’un OPH doit-elle être réalisée par voie d’affichage physique ou de manière électronique ? Fichier PDF - 378.07 Ko 09/06/2022 PublicationDélibération Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Affectation du résultat des OPH 13/04/2022 conseil d’administration+4 Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs 1ère tranche CDC priorité OPH - Matrice de calcul de coûts et éléments de délibérations 05/10/2021 titre participatif+2 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Délibération du CA de l'ANCOLS relative à la signature du protocole de coordination et de coopération avec l'Agence Française Anticorruption, novembre 2019 Fichier PDF - 268.74 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter