Titres participatifs 1ère tranche CDC priorité OPH - Matrice de calcul de coûts et éléments de délibérations
05/10/2021
Documentation
Prévention de la corruption et société de coordination
01/08/2021
Support du webinaire FOPH BPCE du 15 juin 2021
Dossier - 2 fichiers
15/06/2021
FOPH - Grant Thornton, "Guide de déploiement de la cartographie des risques de corruption, mise en conformité Sapin II", 2018
Fichier PDF - 1.19 Mo
31/05/2021
Support "Animation de l'atelier de cartographie des risques Patrimoine", mars 2021
Fichier PDF - 239.3 Ko
31/05/2021
Support "Animation de l'atelier de cartographie des risques Réhabilitation et Entretien", mars 2021
Fichier PDF - 230.41 Ko
31/05/2021
Maquette cartographie des risques corruption, novembre 2021
Fichier XLSX - 551.9 Ko
31/05/2021
Titres participatifs 2ème tranche CDC – tous OLS - matrice de calcul de coûts conditions mai 2021
Dossier - 2 fichiers
25/05/2021
Support du webinaire FOPH Action Logement sur le financement Action Coeur de Ville d'avril 2021
Fichier PDF - 3.74 Mo
23/04/2021
Emission titres participatifs auprès de la collectivité locale de rattachement
11/09/2020
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