Document DIS Financier Ajouter aux favoris Notice Fiche d'Activité 2023 Fichier PDF - 321.31 Ko 19/12/2023 Lire
Document Patrimoine et foncier Ajouter aux favoris Zonage ABC Fichier XLSX - 17.48 Ko 19/11/2023 collectivité de rattachement +1 Se connecter
Document CGLLS Ajouter aux favoris CGLLS : Procédures des aides, Commission de Péréquation et de Réorganisation et Fonds de Soutien à l'Innovation en juillet 2023 Dossier - 2 fichiers 28/07/2023 demandeCGLLS+1 Se connecter
Document Les dispositifs d'expertises Ajouter aux favoris Harmonia Dossier - 7 fichiers 23/06/2023 statistiquesHarmoniaenquête Se connecter
Document DIS Financier Ajouter aux favoris Notice QDIS 2022 Fichier PDF - 417.94 Ko 22/06/2023 Harmoniaenquêtecomptes Lire
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris Loi Egalité et Citoyenneté : note explicative sur les parties Attributions, Loyers, CUS et SLS Fichier PDF - 818.67 Ko 08/09/2022 loyerattribution+1 Lire
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Maintenance et entretien", juin 2021 Fichier XLSM - 338.14 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris Pour une meilleure adaptation des politiques du logement aux territoires détendus Dossier - 4 fichiers 20/09/2017 Lire
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris Le nouveau fascicule consacré au modèle économique des OPH est en ligne Fichier PDF - 739.25 Ko 12/07/2016 PSPaides à la pierre Lire
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris La recomposition du parc social en territoires détendus, diagnostics et préconisations Fichier PDF - 1.96 Mo 19/02/2015 renouvellementPSPdémolition+1 Lire