Comptabilisation remise d'intérêts Banque des Territoires clause de revoyure avril 2019
28/10/2020
Documentation
Emission titres participatifs auprès de la collectivité locale de rattachement
11/09/2020
Valorisation de patrimoine : la DGFIP ouvre sa base de données "Demandes de Valeurs Foncières" (DVF)
13/08/2020
Les titres participatifs pour les OPH : un nouveau levier pour financer les investissements
Fichier PDF - 960.79 Ko
16/07/2019
Arrêté du 1er avril 2019 modifiant certaines annexes de l'instruction comptable du 7 octobre 2015
Dossier - 2 fichiers
16/04/2019
Action Logement étend son dispositif d’aide dans le programme Action Cœur de Ville
Dossier - 3 fichiers
20/03/2019
Comptabilité interne SIEG / hors SIEG : nouvelles annexes des états financiers
Dossier - 5 fichiers
15/03/2019
Journée du 26 juin 2018 consacrée au passage en comptabilité de commerce
Dossier - 8 fichiers
07/04/2018
Recommandation de l'ANC sur les comptes bancaires des syndics de copropriété
17/05/2017
5ème journée DAF : les décisions du collège ANC de juin 2016, changement de méthodes comptables
Fichier PDF - 850.92 Ko
12/07/2016
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