Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Tranquillité résidentielle", juin 2021 Fichier XLSM - 336.14 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Prestations de service diverses", juin 2021 Fichier XLSM - 336.05 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Développement du patrimoine", juin 2021 Fichier XLSM - 338.32 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Réhabilitations", juin 2021 Fichier XLSM - 336.87 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Maintenance et entretien", juin 2021 Fichier XLSM - 338.14 Ko 31/05/2021 conformité Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Vente du patrimoine", août 2021 Fichier XLSM - 335.93 Ko 31/05/2021 venteconformité Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Quittancement et créances locatives", juin 2021 Fichier XLSM - 341.31 Ko 31/05/2021 loyerimpayéconformité Se connecter
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Pratiques de la contractualisation entre les OPH et les collectivités Fichier PDF - 4.96 Mo 12/05/2021 contractualisation avec les collectivités Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le locataire d'un local commercial 08/04/2021 TFPBcomptabilisation Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Les organismes HLM et la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) 06/03/2021 cotisation Se connecter