Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Désignation du commissaire aux comptes (CAC) dans un OPH et dans une société de coordination 18/05/2021 comptes+1 Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH Action Logement sur le financement Action Coeur de Ville d'avril 2021 Fichier PDF - 3.74 Mo 23/04/2021 subventionAction Logement Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Comptabilisation des titres participatifs 11/04/2021 titre participatifcomptabilisation Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Société de coordination : dépôt des comptes annuels 08/03/2021 conseil d’administrationcomptes+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Etats réglementaires exercice 2020 : OPH, SA et Sociétés de Coordination Fichier PDF - 1.26 Mo 03/01/2021 Harmoniacomptes Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Prêts de Haut de Bilan Bonifié (PHBB) : points d'attention comptable et financière 13/11/2020 empruntcomptabilisation+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Comptabilisation remise d'intérêts Banque des Territoires clause de revoyure avril 2019 28/10/2020 comptabilisation+1 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire DAF sur le SIEG du 15 octobre 2020 Fichier PDF - 1.63 Mo 16/10/2020 SIEGcomptabilité analytique Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Les supports du webinaire DAF du 9 juin 2020 sur les atteintes à la probité et la prévention de la corruption Dossier - 2 fichiers 06/10/2020 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Supports des webinaires DAF des 6 et 14 mai 2020 Dossier - 2 fichiers 15/05/2020 TVASIEGloi de finances Se connecter