Document Gestion des risques Ajouter aux favoris AFA - Recommandations 2021 13/01/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Démarche fédérale d'accompagnement au développement du contrôle interne 22/12/2020 déontologie+1 Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Annexe réglementaire d'une convention sur la partie "Prévention de la corruption" Fichier PDF - 190.55 Ko 27/11/2020 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Prêts de Haut de Bilan Bonifié (PHBB) : points d'attention comptable et financière 13/11/2020 empruntcomptabilisation+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Comptabilisation remise d'intérêts Banque des Territoires clause de revoyure avril 2019 28/10/2020 comptabilisation+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Les supports du webinaire DAF du 9 juin 2020 sur les atteintes à la probité et la prévention de la corruption Dossier - 2 fichiers 06/10/2020 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris La cession de Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , TVA et comptabilisation 19/05/2020 TVAcomptabilisationCEEtaxe Se connecter
Document Journées professionnelles Ajouter aux favoris Présentation de la 10ème journée des DAF du 26 juin 2019 Dossier - 2 fichiers 07/10/2019 SIEGRLS+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Arrêté du 1er avril 2019 modifiant certaines annexes de l'instruction comptable du 7 octobre 2015 Dossier - 2 fichiers 16/04/2019 plan de comptes+3 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Prévention de la Fraude et de la Corruption : de bonnes avancées pour les OPH et premier guide de conformité Dossier - 2 fichiers 13/02/2019 statistiques+1 Se connecter