Cession de patrimoine locatif et quota SRU
14/01/2021
Approbation des comptes et participation à distance
Fichier PDF - 131.97 Ko
06/11/2020
Aspects comptables et financiers de la fusion de deux OPH
Dossier - 2 fichiers
16/09/2020
Valorisation de patrimoine : la DGFIP ouvre sa base de données "Demandes de Valeurs Foncières" (DVF)
13/08/2020
Journée du 26 juin 2018 consacrée au passage en comptabilité de commerce
Dossier - 8 fichiers
07/04/2018
Transfert de patrimoine à titre gratuit (dévolution)
Dossier - 3 fichiers
11/09/2017
Espace collaboratif
Vous n'êtes pas membre de cet espace.
Pour accéder au contenu de cet espace collaboratif, vous devez en effectuer la demande via le formulaire de contact.