Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Diaporama webinaire du lundi 3 mars - Décryptage arrêté du 16 01 sur les indemnités des administrateurs Fichier PDF - 272.89 Ko 07/03/2025 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Décryptage de l'arrêté du 16.01.25 publié au JORF du 2.02 sur les indemnités des administrateurs Fichier PDF - 194.24 Ko 05/03/2025 Se connecter
Document Webinaires Ajouter aux favoris Webinaire Gouvernance du 11 septembre 2024 - Guide sur la dématérialisation Fichier PDF - 822.82 Ko 06/02/2025 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Les données ouvertes de la commande publique Dossier - 2 fichiers 19/12/2024 numériqueCAOachat Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Analyse du jugement du TA de Nantes n° 2109691 et contre argumentaire Fichier PDF - 246.81 Ko 25/01/2024 Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Présentation de la convention FOPH - Arkéa Banque Entreprises & Institutionnels, octobre 2023 Fichier PDF - 2.9 Mo 23/10/2023 prêt Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs 3ème tranche CDC – tous OLS - matrice de calcul de coûts conditions juillet 2023 Dossier - 3 fichiers 11/09/2023 titre participatif+1 Se connecter
Document CGLLS Ajouter aux favoris CGLLS : Procédures des aides, Commission de Péréquation et de Réorganisation et Fonds de Soutien à l'Innovation en juillet 2023 Dossier - 2 fichiers 28/07/2023 demandeCGLLS+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Comment doit être désigné le représentant du comité d'entreprise ? 16/05/2023 conseil d’administration Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Gestion optimisée de trésorerie - Cash pooling Fichier PDF - 1.12 Mo 05/04/2023 regroupement Se connecter