Nouveau Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Réhabilitations", mai 2025 Fichier XLSM - 336.11 Ko 21/05/2025 conformité+1 Se connecter
Document Patrimoine et foncier Ajouter aux favoris Outil de pré-évaluation de l'opportunité d'intégration de solutions de décarbonation Fichier XLSM - 4.47 Mo 28/11/2024 rénovation énergétique+1 Se connecter
Document Cotisations / contribution fédérales Ajouter aux favoris Cotisations 2024 Fichier XLSX - 152.08 Ko 18/06/2024 cotisation Lire
Document Finances et compatibilité Ajouter aux favoris Plan de comptes HLM - Arrêté du 14 décembre 2022 Fichier XLSX - 189.66 Ko 02/12/2023 plan de comptes Se connecter
Document Cotisations / contribution fédérales Ajouter aux favoris Cotisations 2023 Fichier XLSX - 151.76 Ko 07/07/2023 cotisation Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Arrêté du 14 décembre 2022 : Actualisation des documents annuels et états financiers applicables aux organismes d’HLM et aux SEM agréées pour les exercices ouverts au 1er janvier 2022 Dossier - 2 fichiers 21/12/2022 instruction comptablecomptes+1 Se connecter
Document Cotisations / contribution fédérales Ajouter aux favoris Cotisations 2022 Fichier XLSX - 183.27 Ko 25/10/2022 cotisation Lire