Document Assemblée générale Ajouter aux favoris Programme - Assemblée générale de Rennes 2022 Fichier PDF - 235.28 Ko 05/12/2022 Lire
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Lanceurs d'alerte : recueil et traitement des signalements - procédure actualisée au 3 octobre 2022 Fichier PDF - 341.14 Ko 28/10/2022 prévention de la corruption Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Principe de neutralisation du risque de conflits d’intérêts pour les administrateurs élus de la collectivité de rattachement Fichier PDF - 84.67 Ko 03/10/2022 déontologie+2 Lire
Document éclairage Ajouter aux favoris éclairage n°3 Fichier PDF - 577.17 Ko 05/07/2022 newsletter+2 Lire
Document Assemblée générale Ajouter aux favoris Résolution de l'Assemblée générale de Rennes 2022 Fichier PDF - 247.56 Ko 28/06/2022 Lire
Document Assemblée générale Ajouter aux favoris Programme Assemblée générale FOPH à Rennes - 2022 Fichier PDF - 248.75 Ko 01/06/2022 Lire
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH AFA Recommandations 2021 - 6 mai 2021 Fichier PDF - 2.87 Mo 05/06/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris FOPH - Grant Thornton, "Guide de déploiement de la cartographie des risques de corruption, mise en conformité Sapin II", 2018 Fichier PDF - 1.19 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Grant Thornton, "Dispositif et guide d'évaluation des tiers" Fichier PDF - 1.15 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Grant Thornton, "Dispositif de sanction, mise en conformité Sapin II", 2017 Fichier PDF - 456.36 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter