Document Autres éditions Ajouter aux favoris Réforme(s) des attributions : quel impact pour les acteurs locaux ? Fichier PDF - 1.97 Mo 14/12/2020 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Guide juridique - Droit de la concurrence dans le secteur du logement social Fichier PDF - 1.35 Mo 30/11/2020 Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire DAF sur le SIEG du 15 octobre 2020 Fichier PDF - 1.63 Mo 16/10/2020 SIEGcomptabilité analytique Se connecter
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Guide juridique - Fusion d'OPH avec rattachement à un syndicat mixte - Janvier 2020 Fichier PDF - 1.66 Mo 15/10/2020 syndicat mixte Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Aspects comptables et financiers de la fusion de deux OPH Dossier - 2 fichiers 16/09/2020 conseil d’administration+1 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Guide interfédéral de répartition des produits et charges entre activités SIEG et hors SIEG : 2eme version, édition juin 2020 18/06/2020 SIEGcomptescomptabilité analytique Se connecter
Document Les sociétés de coordination Ajouter aux favoris La société de coordination en 11 questions Fichier PDF - 239.36 Ko 12/09/2019 compétence Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la revalorisation des plafonds de ressources et des montants de RLS Dossier - 2 fichiers 18/03/2019 RLSplafond de ressourcesloyerAPL+1 Se connecter
Document Services à la personne Ajouter aux favoris De nouvelles compétences pour de nouveaux services Fichier PDF - 7.93 Mo 10/10/2018 personnes âgéescompétence+1 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Contribution commune au projet de loi Elan sur la territorialisation des politiques de l'habitat Fichier PDF - 470.59 Ko 24/05/2018 contractualisation avec les collectivités Lire