Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°114 Fichier PDF - 12.12 Mo 06/11/2023 gouvernement+4 Lire
Document Journées professionnelles Ajouter aux favoris Présentation de la 12e journée des Directions Financières du 17 octobre 2023 Fichier PDF - 7.22 Mo 18/10/2023 CGLLS+2 Se connecter
Document Focus DAF Ajouter aux favoris Focus DAF n°22 - septembre 2023 Fichier PDF - 923.77 Ko 06/09/2023 CGLLS+1 Lire
Document CGLLS Ajouter aux favoris CGLLS : Procédures des aides, Commission de Péréquation et de Réorganisation et Fonds de Soutien à l'Innovation en juillet 2023 Dossier - 2 fichiers 28/07/2023 demandeCGLLS+1 Se connecter
Document OFS/BRS Ajouter aux favoris Un OPH agréé OFS peut-il acquérir un immeuble en VEFA en vue de consentir des BRS ? Fichier PDF - 53.5 Ko 08/09/2022 objet socialcompétenceaccession+1 Lire
Document OFS/BRS Ajouter aux favoris Confirmation de notre position pour un OPH agréé OFS d’acquérir un immeuble en VEFA en vue de consentir des BRS Dossier - 2 fichiers 08/09/2022 objet socialcompétenceaccession+1 Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Immatriculation, Centre de Formalité des Entreprises (CFE) et SIREN 16/12/2021 conseil d’administration+1 Se connecter
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Tarifs réglementés des notaires - Transfert Universel de Patrimoine Dossier - 3 fichiers 18/10/2021 venteabsorption Se connecter
Document Finances et compatibilité Ajouter aux favoris Support du 5ème webinaire DAF sur l'actualité comptable du 5 novembre 2020 Fichier PDF - 1.76 Mo 20/01/2021 titre participatifcomptabilisation+1 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Aspects comptables et financiers de la fusion de deux OPH Dossier - 2 fichiers 16/09/2020 conseil d’administration+1 Se connecter