Document OFS/BRS Ajouter aux favoris Un OPH agréé OFS peut-il acquérir un immeuble en VEFA en vue de consentir des BRS ? Fichier PDF - 53.5 Ko 08/09/2022 objet socialcompétenceaccession+1 Lire
Document OFS/BRS Ajouter aux favoris Confirmation de notre position pour un OPH agréé OFS d’acquérir un immeuble en VEFA en vue de consentir des BRS Dossier - 2 fichiers 08/09/2022 objet socialcompétenceaccession+1 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Évolutions passées et réorientations possibles de la politique du logement Fichier PDF - 8.35 Mo 01/09/2022 investissements+3 Lire
Document éclairage Ajouter aux favoris éclairage n°3 Fichier PDF - 577.17 Ko 05/07/2022 newsletter+2 Lire
Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°109 Fichier PDF - 6.6 Mo 26/04/2022 accord de branche+1 Lire
Document Journées professionnelles Ajouter aux favoris Journée professionnelle du 5 avril 2022 "Les investissements des OPH au rdv des attentes des territoires" 05/04/2022 investissements Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Loi ELAN et activité d’IOBSP des organismes d’HLM 26/01/2022 accession Se connecter
Document Vidéos Ajouter aux favoris Congrès HLM 2021 - Interview de Marcel Rogemont sur le stand de la Banque des Territoires 29/09/2021 investissements+1 Lire
Document Garanties Ajouter aux favoris Activité d'accession à la propriété : que faut-il savoir ? 27/07/2021 garantiesaccessionSGA Se connecter
Document Garanties Ajouter aux favoris Comptabilité distincte de l’activité d’accession soumise à la SGAHLM Dossier - 2 fichiers 27/07/2021 SGAgaranties+3 Se connecter