Nouveau Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Quittancement et créances locatives", mai 2025 Fichier XLSM - 341.16 Ko 21/05/2025 loyerimpayé+2 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Les données ouvertes de la commande publique Dossier - 2 fichiers 19/12/2024 numériqueCAOachat Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Contrôle interne: computation des seuils Dossier - 2 fichiers 15/11/2023 prévention de la corruptionachat Se connecter
Document Communiqués de presse Ajouter aux favoris Séance de clôture du Congrès Hlm 2023 : la Fédération des OPH réagit aux mesures annoncées par le Gouvernement Fichier PDF - 252.15 Ko 05/10/2023 production+3 Lire
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Achats", juin 2021 Fichier XLSM - 341.2 Ko 31/05/2021 conformitéachat Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique Fichier PDF - 1.18 Mo 31/05/2021 prévention de la corruptiondécret+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique Fichier PDF - 853.01 Ko 31/05/2021 prévention de la corruptionachat Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Direction des achats de l'Etat, Guide "Maîtriser le risque de corruption dans le cycle de l'achat public", 2020 Fichier PDF - 5.75 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter