Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°115 Fichier PDF - 50.76 Mo 08/04/2024 RHclassification+3 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Guide : la responsabilité financière du directeur général et des administrateurs d'un Office Public de l'Habitat Fichier PDF - 752.57 Ko 28/02/2024 directeur général+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Contrôle interne: computation des seuils Dossier - 2 fichiers 15/11/2023 prévention de la corruptionachat Se connecter
Document Réhabilitation Ajouter aux favoris Parution du décret relatif aux marchés globaux de performance énergétique à paiement différé 09/10/2023 décretmarché Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Livret de l’administrateur d’un Office Public de l’Habitat 2023 Dossier - 33 fichiers 11/08/2023 administrateur Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Guichet unique électronique entreprises au 1er janvier 2023 16/01/2023 décret Lire
Document Communiqués de presse Ajouter aux favoris La FOPH salue les dispositions concernant le bouclier tarifaire, mais alerte sur les inégalités de traitement persistantes entre locataires en chauffage individuel ou collectif Fichier PDF - 337.65 Ko 12/01/2023 énergiegouvernement+2 Lire
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Support du webinaire Présentation évolution du dispositif d'alerte prévention de la corruption Fichier PDF - 3.84 Mo 16/12/2022 prévention de la corruption Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Lanceurs d'alerte : recueil et traitement des signalements - procédure actualisée au 3 octobre 2022 Fichier PDF - 341.14 Ko 28/10/2022 prévention de la corruption Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Principe de neutralisation du risque de conflits d’intérêts pour les administrateurs élus de la collectivité de rattachement Fichier PDF - 84.67 Ko 03/10/2022 déontologie+2 Lire