Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°115 Fichier PDF - 50.76 Mo 08/04/2024 RHclassification+3 Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Moyens de financement intra-groupe des sociétés de coordination et de leurs membres Dossier - 9 fichiers 04/04/2023 Délibération+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Principe de neutralisation du risque de conflits d’intérêts pour les administrateurs élus de la collectivité de rattachement Fichier PDF - 84.67 Ko 03/10/2022 déontologie+2 Lire
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Collecte contribution de formation professionnelle 2022 Dossier - 2 fichiers 01/10/2022 professionnalisationPro ACPF+2 Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Niveau de prise en charge des contrats de professionnalisation et de la Pro-A 03/07/2022 professionnalisationPro Aalternance Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Affectation du résultat des OPH 13/04/2022 conseil d’administration+4 Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Titres participatifs 1ère tranche CDC priorité OPH - Matrice de calcul de coûts et éléments de délibérations 05/10/2021 titre participatif+2 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Délibération du CA de l'ANCOLS relative à la signature du protocole de coordination et de coopération avec l'Agence Française Anticorruption, novembre 2019 Fichier PDF - 268.74 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris AFA, Guide Pratique "La politique cadeaux et invitations dans les entreprises, les EPIC, les associations et les fondations", 2020 Fichier PDF - 2.21 Mo 31/05/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Formation professionnelle Ajouter aux favoris Accord de branche relatif à la "Pro A" Dossier - 6 fichiers 04/01/2021 professionnalisationPro Aavenant+1 Lire