Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Qui convoque le Conseil d'Administration pour l'élection du Président ? 08/09/2022 président+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Continuité du service public jusqu’au renouvellement du conseil d’administration 08/09/2022 mandatconseil d’administration+1 Lire
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Niveau de prise en charge des contrats de professionnalisation et de la Pro-A 03/07/2022 professionnalisationPro Aalternance Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Affectation du résultat des OPH 13/04/2022 conseil d’administration+4 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Enquête sur la composition des Conseils d'Administration des OPH en 2022 Dossier - 5 fichiers 29/03/2022 conseil d’administrationenquête Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Taux d’intérêt des produits d’épargne réglementée au 1er février 2022 31/01/2022 empruntBanque des Territoires Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Immatriculation, Centre de Formalité des Entreprises (CFE) et SIREN 16/12/2021 conseil d’administration+1 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Peut-on tenir le Débat d'Orientation Budgétaire lors de la même séance que l’examen du Budget ? Dossier - 2 fichiers 11/08/2021 DOBconseil d’administration Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Contrôle interne : conventions réglementées 10/07/2021 conseil d’administration Se connecter
Document Gestion des risques Ajouter aux favoris FOPH - Seban, Mise en conformité SAPIN II, Evaluation du dispositif de lutte contre la corruption et le trafic d'influence, 2017 Fichier PDF - 507.96 Ko 31/05/2021 prévention de la corruption+3 Se connecter