Document Patrimoine et foncier Ajouter aux favoris Zonage ABC au 2 octobre 2023 Fichier XLSX - 17.48 Ko 19/11/2023 collectivité de rattachement +1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Principe de neutralisation du risque de conflits d’intérêts pour les administrateurs élus de la collectivité de rattachement Fichier PDF - 84.67 Ko 03/10/2022 déontologie+2 Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH DAF Actualités comptables du 24 juin 2021 Fichier PDF - 2.48 Mo 25/06/2021 titre participatifprévisionnel+1 Se connecter
Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Ressources humaines", juin 2021 Fichier XLSM - 343.46 Ko 31/05/2021 temps de travailGEPC conformité+2 Se connecter
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Emission titres participatifs auprès de la collectivité locale de rattachement 11/09/2020 titre participatif+1 Se connecter