Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Arrêté du 17 janvier 2025 : Actualisation des documents annuels et états financiers applicables aux organismes d’HLM et aux SEM agréées pour les exercices ouverts au 1er janvier 2024 Fichier PDF - 1.49 Mo 22/01/2025 combinaison des comptes+1 Lire
Document Normes comptables / comptes combinés Ajouter aux favoris Support et replay du webinaire DAEF 2023 - État d’avancement de la réforme comptable 2025 du 3 juin 2024 Fichier PDF - 1.14 Mo 03/06/2024 Harmonia+2 Se connecter
Document Webinaires Ajouter aux favoris Support et replay du webinaire Logement Locatif Intermédiaire du 28 mai 2024 Fichier PDF - 2.56 Mo 28/05/2024 demande d’aide financière+3 Se connecter
Document CGLLS Ajouter aux favoris CGLLS : Procédures des aides, Commission de Péréquation et de Réorganisation et Fonds de Soutien à l'Innovation en juillet 2023 Dossier - 2 fichiers 28/07/2023 demandeCGLLS+1 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Moyens de financement intra-groupe des sociétés de coordination et de leurs membres Dossier - 9 fichiers 04/04/2023 Délibération+1 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire Actualités fiscales et comptables 20 janvier 2023 Fichier PDF - 2.65 Mo 20/01/2023 loi de financesfacturationTVA+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Affectation du résultat des OPH 13/04/2022 conseil d’administration+4 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Immatriculation, Centre de Formalité des Entreprises (CFE) et SIREN 16/12/2021 conseil d’administration+1 Se connecter
Document Webinaires Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH EY Société de coordination, groupe TVA et combinaison du 14 septembre 2021 Dossier - 2 fichiers 19/09/2021 TVAcombinaison des comptes Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Peut-on tenir le Débat d'Orientation Budgétaire lors de la même séance que l’examen du Budget ? Dossier - 2 fichiers 11/08/2021 DOBconseil d’administration Se connecter