Société de coordination et désignation des commissaires aux comptes
Dossier - 2 fichiers
11/11/2020
- comptes
- +2
Documentation
Valorisation de patrimoine : la DGFIP ouvre sa base de données "Demandes de Valeurs Foncières" (DVF)
13/08/2020
Guide interfédéral de répartition des produits et charges entre activités SIEG et hors SIEG : 2eme version, édition juin 2020
18/06/2020
Restitution de l'enquête sur la gestion de la crise Covid au sein des OPH
Fichier PDF - 968 Ko
27/04/2020
Les allocations logement réduisent fortement les inégalités
Fichier PDF - 483.38 Ko
27/03/2019
Prévention de la Fraude et de la Corruption : de bonnes avancées pour les OPH et premier guide de conformité
Dossier - 2 fichiers
13/02/2019
Fichier PDF - 29.11 Mo
09/11/2018
5ème journée DAF : les décisions du collège ANC de juin 2016, changement de méthodes comptables
Fichier PDF - 850.92 Ko
12/07/2016
Modalité de calcul des équivalents logements concernant les logements-foyers.
27/02/2015
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