Document Gestion des risques Ajouter aux favoris Contrôle interne: computation des seuils Dossier - 2 fichiers 15/11/2023 prévention de la corruptionachat Se connecter
Document Focus DAF Ajouter aux favoris Focus DAF n°22 - septembre 2023 Fichier PDF - 923.77 Ko 06/09/2023 CGLLS+1 Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Estimation du délai moyen de règlement des fournisseurs Fichier XLSX - 17.76 Ko 18/07/2023 facturation Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Support du webinaire Présentation évolution du dispositif d'alerte prévention de la corruption Fichier PDF - 3.84 Mo 16/12/2022 prévention de la corruption Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Lanceurs d'alerte : recueil et traitement des signalements - procédure actualisée au 3 octobre 2022 Fichier PDF - 341.14 Ko 28/10/2022 prévention de la corruption Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Principe de neutralisation du risque de conflits d’intérêts pour les administrateurs élus de la collectivité de rattachement Fichier PDF - 84.67 Ko 03/10/2022 déontologie+2 Lire
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Fichiers des Écritures Comptables (FEC) et contrôle de l'administration fiscale 02/09/2022 numérique Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris AFA - Résultats de l'enquête 2021: "De bons résultats pour les OPH" 26/04/2022 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris AFA - Guide pratique de la prévention des conflits d'intérêts dans l'entreprise - novembre 2021 22/11/2021 prévention de la corruption+1 Se connecter
Document Contrôle interne Ajouter aux favoris Prestataires et mise en conformité RGPD 20/10/2021 statistiquesnumérique Se connecter