Fichier PDF - 417.94 Ko
22/06/2023
Documentation
Guide interfédéral de répartition des produits et charges entre activités SIEG et hors SIEG: 1ere version, édition 2019
Fichier PDF - 3.54 Mo
08/09/2022
Fichier PDF - 274.21 Ko
08/08/2022
Support du webinaire FOPH EY Société de coordination, groupe TVA et combinaison du 14 septembre 2021
Dossier - 2 fichiers
19/09/2021
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le gestionnaire des foyers
07/09/2021
TEMPS DE TRAVAIL DANS LES OPH : 1607H
Fichier PDF - 331.53 Ko
30/06/2021
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) entre l’OPH et le locataire d'un local commercial
08/04/2021
Index égalité professionnelle : focus sur les obligations de publication
05/04/2021
Les organismes HLM et la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
06/03/2021
La cession de Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , TVA et comptabilisation
19/05/2020
Espace collaboratif
Vous n'êtes pas membre de cet espace.
Pour accéder au contenu de cet espace collaboratif, vous devez en effectuer la demande via le formulaire de contact.