Dossier - 2 fichiers
05/07/2020
Documentation
Guide interfédéral de répartition des produits et charges entre activités SIEG et hors SIEG : 2eme version, édition juin 2020
18/06/2020
La cession de Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , TVA et comptabilisation
19/05/2020
Supports des webinaires DAF des 6 et 14 mai 2020
Dossier - 2 fichiers
15/05/2020
Covid-19 / Note sur les congés-RTT et modèle d'accord
Fichier PDF - 312.42 Ko
29/04/2020
Restitution de l'enquête sur la gestion de la crise Covid au sein des OPH
Fichier PDF - 968 Ko
27/04/2020
Activité partielle : Précisions importantes
Dossier - 2 fichiers
31/03/2020
NPNRU : Des précisions apportées par la Direction Financière de l'ANRU
12/03/2020
Assiette de cotisation de la PEEC
28/02/2020
Registre titre participatifs
12/02/2020
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