Comptabilisation remise d'intérêts Banque des Territoires clause de revoyure avril 2019
28/10/2020
Support du webinaire DAF sur le SIEG du 15 octobre 2020
Fichier PDF - 1.63 Mo
16/10/2020
Les supports du webinaire DAF du 9 juin 2020 sur les atteintes à la probité et la prévention de la corruption
Dossier - 2 fichiers
06/10/2020
Aspects comptables et financiers de la fusion de deux OPH
Dossier - 2 fichiers
16/09/2020
Emission titres participatifs auprès de la collectivité locale de rattachement
11/09/2020
Valorisation de patrimoine : la DGFIP ouvre sa base de données "Demandes de Valeurs Foncières" (DVF)
13/08/2020
Guide interfédéral de répartition des produits et charges entre activités SIEG et hors SIEG : 2eme version, édition juin 2020
18/06/2020
La cession de Certificats d'Economie d'Energie (CEE) , TVA et comptabilisation
19/05/2020
Supports des webinaires DAF des 6 et 14 mai 2020
Dossier - 2 fichiers
15/05/2020
Covid-19 / Note sur les congés-RTT et modèle d'accord
Fichier PDF - 312.42 Ko
29/04/2020
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