Document éclairage Ajouter aux favoris éclairage n°4 Fichier PDF - 443.97 Ko 26/10/2022 newsletterénergie+1 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Guide juridique - directeur général d'un OPH Fichier PDF - 2.76 Mo 15/10/2022 directeur général Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Élections des représentants des locataires : protocole local et commission électorale 10/10/2022 électionlocataires+1 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Principe de neutralisation du risque de conflits d’intérêts pour les administrateurs élus de la collectivité de rattachement Fichier PDF - 84.67 Ko 03/10/2022 déontologie+2 Lire
Document Organisation Ajouter aux favoris Observations CRC sur Syndicat mixte de l'habitat de la Somme Fichier PDF - 55.1 Ko 22/09/2022 syndicat mixte Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Suppression des dispositions concernant l'agrément des associations d'insertion 08/09/2022 inclusionadministrateur Lire
Document Modes de coopération et de contractualisation Ajouter aux favoris Les principaux outils de coopération à la disposition des OPH 08/09/2022 partenariatfoncieraménagement Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Titre-restaurant : Il faut passer un marché pour cet avantage en nature Fichier PDF - 39.29 Ko 08/09/2022 rémunération Lire
Document PSP et CUS Ajouter aux favoris Loi Egalité et Citoyenneté : note explicative sur les parties Attributions, Loyers, CUS et SLS Fichier PDF - 818.67 Ko 08/09/2022 loyerattribution+1 Lire