Document Journées nationales Ajouter aux favoris Programme - Journée nationale en visioconférence du 5 avril 2022 Dossier - 2 fichiers 04/04/2022 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Enquête sur la composition des Conseils d'Administration des OPH en 2022 Dossier - 5 fichiers 29/03/2022 conseil d’administrationenquête Se connecter
Document Webinaires Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH EY Société de coordination, groupe TVA et combinaison du 14 septembre 2021 Dossier - 2 fichiers 19/09/2021 TVAcombinaison des comptes Se connecter
Document Autres éditions Ajouter aux favoris La contractualisation entre les collectivités et les OPH en 7 questions Fichier PDF - 1.63 Mo 31/08/2021 contractualisation avec les collectivités Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Pratiques de la contractualisation entre les OPH et les collectivités Fichier PDF - 4.96 Mo 12/05/2021 contractualisation avec les collectivités Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Réforme(s) des attributions : quel impact pour les acteurs locaux ? Fichier PDF - 1.97 Mo 14/12/2020 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Approbation des comptes et participation à distance Fichier PDF - 131.97 Ko 06/11/2020 règlement intérieur+2 Se connecter
Document Convention collective Ajouter aux favoris Les sociétés de coordination couvertes par la CCN des Offices Dossier - 2 fichiers 05/07/2020 Lire
Document Fiscalité Ajouter aux favoris Supports des webinaires DAF des 6 et 14 mai 2020 Dossier - 2 fichiers 15/05/2020 TVASIEGloi de finances Se connecter
Document Les sociétés de coordination Ajouter aux favoris La société de coordination en 11 questions Fichier PDF - 239.36 Ko 12/09/2019 compétence Lire