Document OFS/BRS Ajouter aux favoris Confirmation de notre position pour un OPH agréé OFS d’acquérir un immeuble en VEFA en vue de consentir des BRS Dossier - 2 fichiers 08/09/2022 objet socialcompétenceaccession+1 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Publication du décret portant modification des dispositions relatives aux élections des locataires du parc social 25/04/2022 locataires+1 Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Affectation du résultat des OPH 13/04/2022 conseil d’administration+4 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Loi ELAN et activité d’IOBSP des organismes d’HLM 26/01/2022 accession Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Règlement 2021-08 de L'ANC en cours d'homologation: de nouvelles dispositions pour les organismes d'HLM à partir de 2021 Dossier - 2 fichiers 28/10/2021 SIEGcomptabilisation Se connecter
Document Webinaires Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH DAF "Actualités comptables et prévisionnel à 10 ans" du 12 octobre 2021 Fichier PDF - 833.34 Ko 18/10/2021 prévisionnelSIEGplan de comptes Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Souscription par l'OPH de l'assurance habitation pour le compte du locataire 07/09/2021 comptabilisation+1 Se connecter
Document Garanties Ajouter aux favoris Comptabilité distincte de l’activité d’accession soumise à la SGAHLM Dossier - 2 fichiers 27/07/2021 SGAgaranties+3 Se connecter
Document Garanties Ajouter aux favoris Activité d'accession à la propriété : que faut-il savoir ? 27/07/2021 garantiesaccessionSGA Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Contribution aux associations de locataires 13/07/2021 comptabilisation+1 Se connecter