Document OFS/BRS Ajouter aux favoris Confirmation de notre position pour un OPH agréé OFS d’acquérir un immeuble en VEFA en vue de consentir des BRS Dossier - 2 fichiers 08/09/2022 objet socialcompétenceaccession+1 Lire
Document Campagnes de presse Ajouter aux favoris Give me 5 ! Dossier - 2 fichiers 10/08/2022 valeur Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Loi ELAN et activité d’IOBSP des organismes d’HLM 26/01/2022 accession Se connecter
Document Webinaires Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH DAF "Actualités comptables et prévisionnel à 10 ans" du 12 octobre 2021 Fichier PDF - 833.34 Ko 18/10/2021 prévisionnelSIEGplan de comptes Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Règlement ANC n°2015-05 relatif aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture Dossier - 2 fichiers 05/10/2021 plan de comptes+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Les normes comptables applicables au secteur HLM Fichier PDF - 968.2 Ko 11/08/2021 plan de comptes+1 Lire
Document Garanties Ajouter aux favoris Comptabilité distincte de l’activité d’accession soumise à la SGAHLM Dossier - 2 fichiers 27/07/2021 SGAgaranties+3 Se connecter
Document Garanties Ajouter aux favoris Activité d'accession à la propriété : que faut-il savoir ? 27/07/2021 garantiesaccessionSGA Se connecter
Document Garanties Ajouter aux favoris Fonctionnement de la SGAHLM Fichier PDF - 640.86 Ko 07/06/2021 SGAgarantiesaccession Se connecter
Document Campagnes de presse Ajouter aux favoris Manifeste "Réaffirmer nos valeurs" Fichier PDF - 341.27 Ko 12/05/2021 valeurmanifeste Lire