Nouveau Document Cartographie des risques Ajouter aux favoris Maquette cartographie des risques, "Gestion locative personnes physiques", mai 2025 Fichier XLSM - 335.43 Ko 21/05/2025 conformité+2 Se connecter
Document Patrimoine et foncier Ajouter aux favoris Zonage ABC au 2 octobre 2023 Fichier XLSX - 17.48 Ko 19/11/2023 collectivité de rattachement +1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Principe de neutralisation du risque de conflits d’intérêts pour les administrateurs élus de la collectivité de rattachement Fichier PDF - 84.67 Ko 03/10/2022 déontologie+2 Lire
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Collecte contribution de formation professionnelle 2022 Dossier - 2 fichiers 01/10/2022 professionnalisationPro ACPF+2 Se connecter
Document Branche professionnelle Ajouter aux favoris Niveau de prise en charge des contrats de professionnalisation et de la Pro-A 03/07/2022 professionnalisationPro Aalternance Lire
Document Gestion Ajouter aux favoris Souscription par l'OPH de l'assurance habitation pour le compte du locataire 07/09/2021 comptabilisation+1 Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Contribution aux associations de locataires 13/07/2021 comptabilisation+1 Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire FOPH DAF Actualités comptables du 24 juin 2021 Fichier PDF - 2.48 Mo 25/06/2021 titre participatifprévisionnel+1 Se connecter
Document Formation professionnelle Ajouter aux favoris Accord de branche relatif à la "Pro A" Dossier - 6 fichiers 04/01/2021 professionnalisationPro Aavenant+1 Lire
Document Financement et aides Ajouter aux favoris Emission titres participatifs auprès de la collectivité locale de rattachement 11/09/2020 titre participatif+1 Se connecter