Document Les OPH Ajouter aux favoris Note sur les administrateurs représentant le personnel de l’OPH Fichier PDF - 374.55 Ko 08/04/2026 RH Lire
Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°115 Fichier PDF - 50.76 Mo 08/04/2024 RHclassification+3 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Décret n° 2024-177 du 6 mars 2024 portant diverses dispositions relatives aux offices publics de l'habitat 07/03/2024 CAO+4 Lire
Document Organisation Ajouter aux favoris L’obligation d’immatriculation « d’établissements secondaires » au regard des spécificités du statut juridique des Offices Publics de l’Habitat Fichier PDF - 245.28 Ko 06/02/2024 RH Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Comment doit être désigné le représentant du comité d'entreprise ? 16/05/2023 conseil d’administration Se connecter
Document Avec Vous Ajouter aux favoris Avec Vous n°112 Fichier PDF - 1.07 Mo 29/04/2023 AOHregroupement+3 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris La représentation du personnel au conseil d’administration et la question du conflit d’intérêt Fichier PDF - 290.2 Ko 23/02/2023 conseil d’administration Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Désignation des personnes qualifiées institutionnelles au sein du CA des OPH 08/09/2022 conseil d’administration+1 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Protocole relatif à l'organisation des élections des représentants des locataires aux conseils d'administration des OPH Fichier PDF - 417.22 Ko 08/09/2022 conseil d’administration+1 Se connecter