Document Services Ajouter aux favoris L'offre de services des bailleurs sociaux publics : quelles réponses aux besoins locaux et quels financements 03/03/2025 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Note de cadrage de l'étude "L'offre de services des bailleurs sociaux publics" Fichier PDF - 265.43 Ko 13/01/2025 Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Règlement ANC 2024-02 en cours d'homologation relatif aux Certificats d'Economie d'Energie Fichier PDF - 299.28 Ko 17/07/2024 énergie+2 Lire
Document Patrimoine et foncier Ajouter aux favoris Zonage ABC au 5 juillet 2024 Dossier - 2 fichiers 12/07/2024 Lire
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Comptabilisation des logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) 07/05/2024 Lire
Document Journées professionnelles Ajouter aux favoris Programme de la journée professionnelle des juristes du 25 juin 2024 Fichier PDF - 216.37 Ko 02/05/2024 directeur général+2 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Arrêté du 4 avril 2024 fixant le plafond de la part forfaitaire de la rémunération des DG des OPH pris pour l'application de l'article R. 421-20 du code de la construction et de l'habitation 24/04/2024 directeur général+1 Lire
Document Autres éditions Ajouter aux favoris Panorama des OPH et des regroupements - mars 2024 Fichier PDF - 6.01 Mo 14/03/2024 territoire Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Décret n° 2024-177 du 6 mars 2024 portant diverses dispositions relatives aux offices publics de l'habitat 07/03/2024 CAO+4 Lire
Document Organisation Ajouter aux favoris L’obligation d’immatriculation « d’établissements secondaires » au regard des spécificités du statut juridique des Offices Publics de l’Habitat Fichier PDF - 245.28 Ko 06/02/2024 RH Lire