Instruction comptable : Avis du 28 février 2024 modifiant les commentaires de comptes (Titre II), les schémas d'écriture (Titre III) et les notes de doctrine (Titre V)
Les documents suivants constituent l'instruction comptable applicable au 1er janvier 2023.
Normes comptables / comptes sociaux
Publié le
06/03/2024
Référent :
Caroline THIBAULT
Titre du bloc
TREL2402342V Bulletin Officiel du Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires.
Contenu du bloc
- les Commentaires de comptes (Titre II) .
- Les Schémas d'écriture (Titre III) .
- Les Notes de doctrine (Titre V) ont été actualisées, elles incluent désormais en partie 6 les notices des maquettes des documents annuels et états financiers
Pour rappel, le Titre I est constitué du plan de comptes, dont la version pour 2023 est celle de l'arrêté du 14 décembre 2022 (pas de changement sur le plan de comptes). Les commentaires de comptes et schémas d'écriture ont inclus des modifications mineures.
Ces documents remplacent les précédents documents publiés, rendus caduques.
Contact: Caroline THIBAULT
